«Action en justice» Les Hells Angels veulent protéger les droits d'auteur de leur logo

«Action en justice» Les Hells Angels veulent protéger les droits d'auteur de leur logo

Mise à jour 14:15 *Justice & Judiciaire *

Protection de droit d’auteur

* Le quotidien the star de Toronto rapporte qu’après des années  les Hells Angels sont la cible de descentes de police et de surveillance en Amérique du Nord, la bande de motards hors la loi a décidé de faire un stand à un tribunal de l’Ontario – pour son logo.

 Le mois prochain, les Hell’s Angels Motorcycle Club prend à la justice dans une tentative de forcer la police à son retour des vestes, des bijoux, des calendriers, des écharpes, T-shirts, boucles de ceinture, bagues, broches, des affiches, une horloge coucou, autocollants de voiture et tout ailleurs, ils ont saisi les motards portant «logo de marque d’un crâne ailé.

Ces articles ont été saisis dans des dizaines de descentes de police depuis le club est venu pour l’Ontario, il ya huit ans – y compris le projet Tandem raids sur le chapitre de l’Est Toronto Ave.

Les motards "appel à la Cour de l’Ontario semble être la première action en justice pour le plus grand club de motards hors la loi, considérée comme une organisation criminelle par les tribunaux de l’Ontario.

Mais dans le passé, ils ont protégé jalousement les droits d’auteur de leur crâne ailé-logo, de poursuivre avec succès d’un auteur sur l’utilisation du logo sur la couverture d’un livre et même de forcer Disney Pictures pour modifier un script de film.

Le contrat précise que le nom de "Hells Angels" et le logo sont des droits d’auteur avec le club des États-Unis, Canada, Australie, Autriche, Grande-Bretagne, France, Brésil, Hong Kong, Taiwan et le Japon.

" La dernière clause du contrat stipule que si Raimondo meurt ou quitte le club, il convient que tous les documents portant le logo du club "est immédiatement renoncé à un représentant dûment nommé de la HAMC, soit par moi-même ou mes héritiers survivants."

Source et suite de ce texte dans le  (texte complet) The Star  Traduction Google en Français

Crédit Photo: The Star: Ancien chef des Hells Angels Walter Stadnick portaient de nombreuses images tête de mort sur sa chemise et boucle de ceinture.

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